Comment savoir facilement où le Roi passe ses vacances ?

L’information inutile du jour : pour savoir où le Roi des belges passe ses vacances, nul besoin d’éplucher la presse people ; il suffit d’un accès à internet et de quelques connaissances juridiques de base.

La première étape consiste à se balader Place des Palais à Bruxelles et de jeter un œil à la hampe centrale surplombant le palais royal. Si le drapeau belge n’y flotte pas, cela signifie que le Roi ne se trouve pas présentement en Belgique.

Vous pouvez maintenant rentrer chez vous, allumer votre ordinateur et vous rendre sur le (très fringant) site internet du Moniteur belge, où sont publiées les normes juridiques applicables dans le Royaume.

A ce stade, il est utile de rappeler brièvement les règles de signature des actes juridiques adoptés par les institutions fédérales. En vertu des articles 108 et 109 de la Constitution, le Roi est chargé de sanctionner et promulguer les lois votées par le Parlement, ainsi que d’adopter les règlements et arrêtés nécessaires à leur exécution. L’exemplaire original des lois et des arrêtés royaux est ainsi signé par le Roi, et contresigné par le (ou les) ministre(s) compétent(s) qui s’en rend(ent) de la sorte politiquement responsable(s) – la responsabilité personnelle du Roi ne pouvant pas être mise en cause conformément à l’article 88 de la Constitution.

En pratique, le texte des lois et des arrêtés se termine par la formule suivante : « donné à Bruxelles » suivi de la date de signature et du nom du souverain et des cosignataires. C’est la date de la signature qui donnera ainsi sa date à l’acte adopté. Lorsqu’on parle de la loi du 8 août 1980, cela signifie donc que celle-ci a été sanctionné par le Roi à cette date.

Si le Roi n’est pas à Bruxelles au moment où il signe l’acte, la mention « Bruxelles » sera remplacée par celle du lieu effectif de signature. En effet, tant que le Roi n’a pas signé l’acte, celui-ci ne peut pas être publié ni sortir ses effets. Pour ne pas retarder l’entrée en vigueur des textes, les originaux sont donc acheminés jusqu’au lieu de villégiature du Roi par avion militaire – ce qui est critiqué par certains parlementaires en raison du coût important que cela engendre.

Vous avez désormais toutes les clés en main. Il ne vous reste plus qu’à rechercher dans les publications récentes du moniteur une loi ou un arrêté royal dont la date coïncide plus ou moins avec la période présumée des vacances du Roi et regarder en fin de texte le lieu de signature. Vous obtiendrez ainsi, avec quelques jours de décalage, l’endroit où se trouvait le Roi. C’est aussi simple que ça.

Advertisements